Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FRAISES DU QUERCY DOR
SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE FRAISES DU QUERCY D'OR

Numéro de dépôt :
1096372
Date de dépôt :
11/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES FRAISES DU QUERCY DOR

Déposée le 11 mai 1979 par SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE FRAISES DU QUERCY D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES FRAISES DU QUERCY DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE FRAISES DU QUERCY D'OR, domicilié(e) (syndicat) Mairie de NEGRE-PELISSE, 82800 NEGREPELISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC - France.

La marque LES FRAISES DU QUERCY DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES FRAISES DU QUERCY DOR est expirée depuis le 11 mai 1989.

SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE FRAISES DU QUERCY D'OR a également déposé les autres marques suivantes : LES FRAISES DU QUERCY D'OR


SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE FRAISES DU QUERCY D'OR - (syndicat) Mairie de NEGRE-PELISSE, 82800 NEGREPELISSE - France


le Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051

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